SOUTIEN À LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITÉS APRÉCIAL - C732
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/04/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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8 résultats pour la valeur "30/04/2010" du filtre Date de séance, pour la valeur "Aides / Subventions" du filtre Domaine
CONTRAT PLURIANNUEL D'ASSAINISSEMENT COMMUNE DE MICHELBACH-LE-HAUT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/04/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT LOCAL : PREMIERE ET DERNIERE PROGRAMMATION DES AIDES POUR L'ANNEE 2010
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/04/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GUIDE DES AIDES - L'AIDE AUX TRAVAUX DESTINES À RECHERCHER DES ECONOMIES D'ENERGIE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/04/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A08 - SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMMES 2010
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/04/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS POUR FRAIS D'ETUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/04/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX 2009 ET 2010 CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT (C213) - ALIMENTATION EN EAU POTABLE (C212)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/04/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITÉS LOCALES RÉPARTITION DES AMENDES DE POLICE - PROGRAMME 2010
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/04/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin